Question avec demande de réponse écrite E-9238/2010 à la Commission Article 117 du règlement Nicole Kiil-Nielsen (Verts/ALE) Objet: Ratification de l’accord de partenariat et de coopération (APC) UE-Turkménistan Au vu des discussions en cours au Parlement européen concernant la ratification de l’accord de partenariat et de coopération (APC) avec le Turkménistan, je souhaiterais avoir des [...]

J’avais co-signé cette question écrite et nous venons de recevoir une réponse de la Commission: Question avec demande de réponse écrite E-5851/2010 à la Commission Article 117 du règlement François Alfonsi (Verts/ALE) et Nicole Kiil-Nielsen (Verts/ALE) (22 juillet 2010) Objet: Algues vertes et exploitations porcines Nous sommes interpellés depuis quelques semaines par des acteurs du [...]

J’avais co-signé cette question écrite et nous venons de recevoir une réponse de la Commission: QUESTION ÉCRITE E-2987/10 posée par Judith Sargentini (Verts/ALE), Malika Benarab-Attou (Verts/ALE), Franziska Katharina Brantner (Verts/ALE), Frieda Brepoels (Verts/ALE), Heidi Hautala (Verts/ALE), Nicole Kiil-Nielsen (Verts/ALE), Ulrike Lunacek (Verts/ALE) et Hélène Flautre (Verts/ALE) à la Commission Objet:   Entrée en vigueur d’ordres militaires [...]

QUESTION ÉCRITE P-2944/10 posée par Nicole Kiil-Nielsen (Verts/ALE) à la Commission Objet:   Qualité de l’eau en Bretagne En 2007, l’État français s’était engagé auprès de l’Union européenne à respecter les normes concernant l’alimentation en eau potable. Ainsi, en ce qui concerne l’Aber Wrac’h (nord-ouest de la Bretagne), il s’était engagé à ce qu’à la fin [...]

La Commission vient de répondre à ma question posée le 16 décembre dernier, voir ici. E-6592/09FR Réponse donnée par M. Špidla au nom de la Commission (12.4.2010) La Commission renvoie l’Honorable parlementaire à la réponse qu’elle a donnée aux questions écrites n° E-3845/09, E-4314/09, E-5962/09, et E-6531/09. La Commission considère qu’il est du devoir des États membres et de [...]